Mentions légales
L’utilisateur s’engage à avoir pris connaissance des présentes mentions légales et à les respecter
Editeur du Site :
Complexe Marinadour
5 avenue Dubrocq
64100 BAYONNE
05 59 55 53 40
alliance.forme@wanadoo.fr
Directeur de la publication :
Emmanuelle GUENIN
05 59 55 53 40
alliance.forme@wanadoo.fr
Hébergeur :
SASU OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix – Téléphone : 09.72.10.10.07 (MODIF)
Design & Développement :
Shokola
4 Pl. Georges Clemenceau,
64200 Biarritz, France
www.shokola.com
Crédits photos :
@Clémentine Claudel @Allaince Forme
Propriété intellectuelle
Le contenu du présent site (notamment les textes, logotypes, fichiers, textes, images fixes ou animées, etc.) est la propriété exclusive de Alliance Forme ou de ses prestataires techniques.
Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification des éléments composant le site internet par quelques procédés ou moyen que ce soit et par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Alliance Forme est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les logiciels et les bases de données du présent site, sont également soumis au Code de la propriété intellectuelle.
Tout signe distinctif figurant sur le présent site, notamment les dénominations sociales, les marques, les logotypes, noms de domaines sont des marques déposées par Alliance Forme ou un tiers. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse est prohibée.
Responsabilité :
Alliance Forme, ses dirigeants, collaborateurs ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site internet que l’utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.
Alliance Forme ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects liés à la navigation ou au téléchargement sur des liens hypertextes publiés sur le présent site internet.
Les contenus diffusés et/ou téléchargeables sur le site internet Alliance Forme ne peuvent en aucun cas être considérés comme ayant un caractère exhaustif. Ces documents sont mis à disposition par Alliance Forme dans un but strictement informatif ne peuvent en aucun cas constituer une consultation, un avis, un démarchage ou une offre de service.
Alliance Forme ne peut en aucun être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect de l’usage ou de l’interprétation par un tiers de tout document diffusés via le présent site internet.
La création, l’incrustation, la mise à disposition de liens hypertextes vers une quelconque page du site internet est autorisée sous réserve d’accord préalable et exprès du directeur de la rédaction.
Protection des données personnelles :
Alliance Forme veille à ne collecter et ne traiter que des données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées.
Alliance Forme conservera vos données pour la durée nécessaire aux actions pour lesquelles elles ont été collectées.
En application de la Réglementation informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité relativement à l’ensemble des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courriel en cliquant sur ce lien
alliance.forme@wanadoo.fr
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Le responsable du traitement est Alliance Forme
Médiateur de la consommation :
Conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement au Médiateur de la consommation auprès du Conseil National des Barreaux (CNB) dont les coordonnées sont /es suivantes : CNB, Médiateur à la consommation, 180 boulevard Haussmann – 75008 PARIS